LE FER FORGE D'ALSACE (Société par actions simplifiée) Usine Jacquel
Numéro de dépôt :
99824459
Date de dépôt :
18/11/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/2009
Présentation de la marque FFA
Déposée le 18 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE FER FORGE D'ALSACEsUsine Jacquel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-53 du 31 décembre 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE FER FORGE D'ALSACEsUsine Jacquel domicilié(e) 67130 NATZWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 548 960 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.
La marque FFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824459.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE FER FORGE D'ALSACE (Société par actions simplifiée) Usine Jacquel - 67130 NATZWILLER - France - SIREN 311548960
CABINET NUSS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34
Inscription le 24 janvier 2001 - Retrait partiel n°314628 - Publication au BOPI 2001-01-24
Inscription le 22 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377858 - Publication au BOPI 2003-09-22
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2007-47
Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53
Métaux communs et leurs alliages ; clôtures métalliques, grilles métalliques, portails métalliques ; volets, portes et fenêtres métalliques, boîtes aux lettres métalliques ; échelles, échafaudages métalliques, seuils métalliques ; escaliers métalliques ; patères métalliques pour vêtements, tubes, toiles métalliques, tuyaux métalliques, quincaillerie métallique ; crochets (quincaillerie métallique) ; établis métalliques, ferrures et garnitures de portes et de fenêtres, garnitures de meubles métalliques, cloches, clochettes ; tôles pour l'intérieur, moulures et profilés métalliques à l'exception de ceux pour parement de façades ; plinthes métalliques d'intérieur ; barreaux et volutes métalliques pour portails, grilles, grillages, portes et fenêtres à l'exception de celles pour parement de façades ; cadres de portes métalliques à l'exception de ceux pour parement de façades ; crémaillères à l'exception de celles pour parement de façades ; marches d'escaliers métalliques ; marchepieds et nez métalliques pour marches ; lambris et lattes métalliques à l'exception de ceux pour parement de façades. Matériaux de constructions non métalliques, moulures et profilés non métalliques, plinthes non métalliques, clôtures non métalliques, cloisons non métalliques, grilles non métalliques, barreaux et volutes non métalliques, portails non métalliques, volets, portes et fenêtres non métalliques, boîtes aux lettres non métalliques, châssis et cadres de portes et fenêtres non métalliques ; échelles, échafaudages non métalliques, marches d'escaliers non métalliques, marchepieds et nez non métalliques, seuils non métalliques, escaliers non métalliques, lambris et lattes non métalliques, marquises non métalliques, corniches et cornières non métalliques, patères non métalliques pour vêtements, tubes, toits et toiles non métalliques ; étançons non métalliques, panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques non métalliques, baguettes en bois, bois mi-ouvré, bois façonnés, bois de placage. Meubles, tableaux d'affichage, baguettes et moulures d'encadrement, rayonnages, étagères, présentoirs, échelles et échafaudages en bois ou en matière plastique, établis non métalliques, garnitures de fenêtres et de portes non métalliques, finitions en matières plastiques pour meubles, garnitures de meubles non métalliques, tréteaux (mobiliers).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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